[UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Ici on parle cartes grises, assurances, homologation cabriolet 2cv, ceintures, plaques d'immatriculation...

Modérateurs : Deuchémoi, Domi, yerom85, zamzam

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[UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar yerom85 » 08 déc. 2014, 23:04

1er cas : Le vendeur est en vie, et la carte grise est à son nom.

Rien de plus simple, il s'agit d'un cas classique d'immatriculation.
Il faut donc :
- l'ancienne carte grise barrée, avec la date et heure de vente + la signature du vendeur.
- Le certificat de cession ou de vente (cerfa n° 15776*01)
- Le certificat de demande d'immatriculation (cerfa n° 13750*05)
- Le procès verbal du passage au Contrôle Technique datant de moins de 6 mois.

Expédier le tout en préfecture, ou si vous le pouvez, déplacez-vous. La nouvelle carte grise (certificat d'immatriculation, comme il le nomme maintenant) vous sera envoyé par la poste sous 2-3 semaines.

Attention : conservez bien une photocopie de chaque document !!! (on ne sait jamais avec l'administration)

Lien Service Public : (les numéros de cerfa peuvent évoluer après l'astérisque, n° de version)

cerfa n°15776*01 (remplace n° 13754*03) : https://www.formulaires.modernisation.g ... a_15776.do

cerfa n° 13750*05 :
- version en ligne : https://mdel.mon.service-public.fr/made ... ewID=13750
- téléchargement PDF : https://www.formulaires.modernisation.g ... a_13750.do


2ème cas : Le vendeur est en vie, mais la carte grise n'est pas à son nom.

Cas classique de multiples revente, sans refaire la carte grise entre chaque vente.
Il faut dans ce cas, retrouver le propriétaire initial ou tous les intermédiaires et refaire chaque carte grise, et appliquant la méthode 1.


3ème cas : Le propriétaire nommé sur la carte grise est décédé.

Il faudra retrouver chaque usufruitier (époux(se) si encore en vie, ou bien les descendants, frère, sœur … ) et leur demander de signer une déclaration sur l'honneur, sur laquelle ils consentent à la vente du véhicule.
Vous appliquerez là encore la 1ère méthode, mais en joignant l'ensemble des déclarations sur l'honneur (en ayant fait là aussi des photocopies), et en nommant un de usufruitier comme représentant.
Comme l'un de nos membres, les démarches peuvent être faite devant notaire.


4ème cas : Le propriétaire réel a perdu la carte grise.

2 possibilités :

a) Le propriétaire du véhicule peut aller faire une déclaration de perte de carte grise, auprès de la Gendarmerie, puis aller en Préfecture pour la faire refaire. On pourra alors par la suite, suivre la procédure normale (méthode 1).

b) A l'aide de l'ensemble des numéros de série, de châssis, de moteur et d'immatriculation du véhicule, vous pouvez contacter la FFVE afin d'obtenir de leur part une attestation de conformité (moyennant 50€ pour leur frais de dossier). Le délai d'obtention peut beaucoup varier (actuellement un peu plus de 2 mois)

On appliquera la méthode 1, mais ici l'attestation de conformité FFVE remplacera l'ancienne carte grise perdue.

Lien FFVE :

Explications : http://www.ffve.org/Procedure_obtention ... arte_grise

Téléchargement du formulaire : http://www.ffve.org//files/docs/Formula ... ssable.pdf


5ème cas : le vendeur n'est pas le propriétaire, et la carte grise est perdue.

Ici nous sommes face à un cas complexe, il faudra appliquer la méthode 3 pour les déclarations sur l'honneur et le certificat de vente, et la méthode 4 pour l'obtention de l'attestation de conformité.


DERIO a écrit :selon le Journal Officiel du 11/02/2009 texte 29, article 3, les véhicules déjà immatriculés dont le certificat d'immatriculation ne comporte pas le numéro définitif prévu à l'article R.322.2 du code de la route(SIV) peuvent continuer à circuler sous couvert de leur numéro d'immatriculation jusqu'à la réalisation de toute formalité administrative conduisant à l'édition d'un nouveau certificat d'immatriculation et, au plus tard jusqu'au 31 décembre 2020.

C'est donc la date butoir du 31/12/2020 ! Après ça AUCUN véhicule ne pourra circuler sans un numéro SIV ! :non:

Elle pourra rester comme ça encore 6 ans......... :(


Je pense avoir résumé au plus juste les différentes étapes.


Remarques :

Attention !!! il n'existe plus de certificat "non roulant" délivré par les contrôles technique. Il faut présenter votre véhicule au CT et lui faire passer. Vous obtiendrez alors un CT ok, avec défaut, ou bien refusé. Peut importe, le principal c'est d'en joindre un de moins de 6 mois avec votre demande d'immatriculation.

J'ai fait ce résumé à partir de mon expérience, et de divers documentations. Les démarches peuvent variées en fonction des Préfectures, et de l'agent en face de vous.

Bonne démarche à tous
Deuchistement
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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar Deuchémoi » 09 déc. 2014, 07:18

Ha ben voilà qui va répondre d'avance à pas mal de questions !! Clair, net et précis ! Bravo :clap:
Merci pour ce boulot.
:wink:
Pas de demande d'aide en Message Privé. Toutes les demandes se font dans les salons publics. Merci !

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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar DERIO » 09 déc. 2014, 11:45

Oui, merci pour cette très utile synthèse !
Une précision sur le délai de réception du certificat d'immatriculation,
si on se déplace en Préfecture c'est 2 ou 3 jours, pas semaines.

Autre chose, très importante :
Si vous avez un numéro d'immatriculation "ancien" (avant SIV)
:megaphone: Ne perdez surtout pas votre carte grise !! :non:
Une demande de Duplicata entraînera SYSTEMATIQUEMENT à la perte du numéro et à un nouveau numéro de type SIV :(
(même sans changement de propriétaire)

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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar yerom85 » 09 déc. 2014, 15:12

merci les gars.

Derio, malheureusement, à présent toute démarche administrative en rapport avec une CG (la refaire, changement d'adresse ... ), entrainera systématiquement le basculement vers une numérotation SIV.
ils ne veulent plus de nos vieilles plaques :enerve: !!!

c'est pour cela, que la mienne est restée (administrativement parlant) chez mes parents, afin que je puisse conserver mon joli département :france:
d'ailleurs, elle est toujours chez eux, parce qu'elle ne m'a pas suivi lors de mon déménagement (mais j'habite qu'à 12 kms) :mdr:

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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar DERIO » 09 déc. 2014, 20:44

selon le Journal Officiel du 11/02/2009 texte 29, article 3, les véhicules déjà immatriculés dont le certificat d'immatriculation ne comporte pas le numéro définitif prévu à l'article R.322.2 du code de la route(SIV) peuvent continuer à circuler sous couvert de leur numéro d'immatriculation jusqu'à la réalisation de toute formalité administrative conduisant à l'édition d'un nouveau certificat d'immatriculation et, au plus tard jusqu'au 31 décembre 2020.

C'est donc la date butoir du 31/12/2020 ! Après ça AUCUN véhicule ne pourra circuler sans un numéro SIV ! :non:


Elle pourra rester comme ça encore 6 ans......... :(



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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar zamzam » 09 déc. 2014, 23:23

Hello ! :salut:
Super ! clair et complet...quoique ....il y a aussi le cas n°6 où le vendeur est mort et où la carte grise (qui n'est pas à son nom) est perdue .... :boulet: bon, il est tard je vais me coucher... :siffle:
ça fait longtemps que je le couvais ... j'ai fait une rechute !
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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar yerom85 » 09 déc. 2014, 23:59

DERIO a écrit :... C'est donc la date butoir du 31/12/2020 ! Après ça AUCUN véhicule ne pourra circuler sans un numéro SIV ! :non:


Rahhhhh je le savais pas ça !!!! je veux garder mon 85 !!! :enerve:


zamzam a écrit :Hello ! :salut:
Super ! clair et complet...quoique ....il y a aussi le cas n°6 où le vendeur est mort et où la carte grise (qui n'est pas à son nom) est perdue .... :boulet: bon, il est tard je vais me coucher... :siffle:


:ignorant: Zamzam .... hihi :mdr:

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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar renato13 » 11 déc. 2014, 18:15

:salut:

oui super Jérôme c'est complet ,après bien sur il y a toujours selon la personne au guichet, pour mettre des battons dans les roues pour chercher la petite bête. :salut:
une Deuch qui roule va plus loin qu'une Mercedes à l' arrêt :scoot: :danse:





.

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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar yerom85 » 11 déc. 2014, 22:22

merci René, j'ai essayé de faire le plus synthétique possible :wink:

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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar admin » 12 déc. 2014, 13:26

Nickel jéjé merci :) :pouce:

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Re: Infos Démarches achat 2CV jusqu'à l' immatriculation

Messagepar toutoune » 12 déc. 2014, 21:48

bonsoir

top :D
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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar gachaju » 20 mai 2017, 21:36

bonsoir a tous
il y a cinq semaines j'envoi mon dossier complet pour un changement de titulaire de cg .et j'attends .......trois semaines , retour du dossier avec un petit courrier me demandant d'y rajouter
le cerfa 13.... *05 et de préciser l'heure car j'avais oublié de la préciser. je renvois le dossier . et le soir dans le lit , mer.., j'ai oublié de mettre l'heure. lundi je commencerais la 6eme semaine d'attente en esperant le retour du dossier rapidement , pour le réexpedier avec l'heure cette fois . je crois que je m'auto proclame :boulet:
parfois ce n'est pas seulement les ampoules de nos anciennes qui grillent..
a+ :oops:

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar zamzam » 20 mai 2017, 22:00

Et ta déclaration d'impôts, hein ! ? tu y as pensé ? ! :lol:
ça fait longtemps que je le couvais ... j'ai fait une rechute !
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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar RICMAN41 » 21 mai 2017, 00:34

zamzam a écrit :Et ta déclaration d'impôts, hein ! ? tu y as pensé ? ! :lol:


:salut: Oh Merde !!! ça,j'avais zappé,encore le temps mais :mercizamzam: de me le rappeler :pense: :wink:
-Eh oui,un jour,je pourrais dire,c'est moi qui l'ai fait !!! mais quand !!! that is the question.Image

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar Deuchémoi » 21 mai 2017, 10:27

zamzam a écrit :Et ta déclaration d'impôts, hein ! ? tu y as pensé ? ! :lol:
:laughing: :laughing:
Pas de demande d'aide en Message Privé. Toutes les demandes se font dans les salons publics. Merci !

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar williamm » 21 mai 2017, 12:45

Bonjour
Je le vois où ce numéro siv sur ma carte grise ? :???:
ma deuche...celle ci est ma 4ème et je la garde pour toujours...elle a une histoire bien particulière dans ma vie...elle m'aide à vivre ! vive l'amour ! :D

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar williamm » 21 mai 2017, 12:51

C est le e, numéro de identification du véhicule ? :???:
ma deuche...celle ci est ma 4ème et je la garde pour toujours...elle a une histoire bien particulière dans ma vie...elle m'aide à vivre ! vive l'amour ! :D

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar williamm » 21 mai 2017, 12:57

Ah...ma femme dit que c'est le nouveau numéro d immatriculation ?
ma deuche...celle ci est ma 4ème et je la garde pour toujours...elle a une histoire bien particulière dans ma vie...elle m'aide à vivre ! vive l'amour ! :D

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar yerom85 » 21 mai 2017, 14:46

le SIV, est le nom donné au nouveau système informatique des cartes grises (Système d' Immatriculation des Véhicules).
on dit aussi numéro SIV, pour différencier la nouvelle numérotation de l'ancienne.

ancien numérotation d'immatriculation : 1234 XX 85 (les 2 derniers chiffres étant ton département)
nouvelle numérotation (dite SIV) : XX-123-YY (bien mettre les tirets lors de la frappe des plaques, sinon verbalisable car il s'agirait de la numérotation Italienne :D )

j'espère t'avoir éclairé :wink:

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar williamm » 21 mai 2017, 15:48

Merci pour l info ! Donc nouvelles immatriculations quoi ! Pour moi ce sera bon ! :D
ma deuche...celle ci est ma 4ème et je la garde pour toujours...elle a une histoire bien particulière dans ma vie...elle m'aide à vivre ! vive l'amour ! :D

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar sab » 23 sept. 2017, 17:51

Bonjour
alors après une petite présentation j'ai parcouru le site est tombé sur le service carte grise il s'avère que moi ma 2 cv ak400 camionnette 1977 et une première main et le vendeur un garagiste m'a fait un papier comme quoi elle a été racheté à une vente chez notaire car elle faisait partie d'une succession j'ai pas tout compris.
donc du coup comme c'est une première main la carte grise n'a jamais été changé elle n'apparaît pas paraît-il dans la base de données je pense qu'il va y avoir quelques rebondissements à la préfecture.

si quelqu'un a des infos à ce sujet merci d'avance.

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar renato13 » 23 sept. 2017, 18:18

:salut: Sab

si tu veut bien te présenter au :cafe: deuchiste sil te plaît :merci:
une Deuch qui roule va plus loin qu'une Mercedes à l' arrêt :scoot: :danse:





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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar yerom85 » 24 sept. 2017, 20:02

bonjour Sab,

si elle n'a pas changé de propriétaire, elle est donc en ancienne numérotation. il est donc logique qu'elle ne soit pas dans la base de données du SIV (nouvelle numérotation).
dans la logique, à l'époque le garagiste aurait du la mettre à son nom. bon maintenant si ta préfecture n'est pas trop exigeante, elle devrait te faire ta carte grise SIV. tu as pensé à joindre une copie du courrier du notaire ?

à réception de ta nouvelle carte grise, pense à vérifier le numéro de série et date de première mise en circulation (1977 dans ton cas), car pour la mienne ils s'étaient planté, j'ai dû la retourner pour qu'ils me la refassent.

bonne continuation.

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar bob41 » 25 sept. 2017, 11:06

yerom85 a écrit :bonjour Sab,

à l'époque le garagiste aurait du la mettre à son nom.


:salut:
Absolument pas. Un garagiste qui achète une voiture pour la revendre n'est pas tenu de la faire immatriculer à son nom. Et il n'y a pas de délais.

Je peux donner plus d'info, mais il faut que Sab se présente d'abord au café deuchiste.

:salut:

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Re: [UTILE] Démarches changement nom carte grise 2cv

Messagepar yerom85 » 25 sept. 2017, 19:43

ah !!! ton info m'intéresse aussi Bob, car j'en ai une en attente, qui provient d'un lot mise en vente par un garagiste à la retraite, et la personne de la préf n'a rien voulu savoir ... :clap:


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