Carte grise collection 2cv

Ici on parle cartes grises, assurances, homologation cabriolet 2cv, ceintures, plaques d'immatriculation, passage au CT...

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papy deudeuche
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Carte grise collection 2cv

Message par papy deudeuche »

Bonjour à tous
J'aborde un sujet qui a déjà été évoqué pas mal de fois.
Je vais passer ma voiture en carte grise collection, mais cet après-midi j'ai lu un article et je vois qu'il ne faut pas être très pressé .
Je vous met l'extrait
Fichiers joints
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raspoutia25
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Re: Carte grise collection

Message par raspoutia25 »

:pleurs: pfuff, j 'en ai marre , j'ai mis 4 mois pour obtenir le certificat de datation de la FFVE, et mon dossier a été déposé sur le site de l'ANTS depuis plus d'1 mois et toujours rien :enerve2: :enerve2: :enerve2: :enerve2: :enerve2: :enerve2: :enerve2: , la honte à la france, le tout informatique, c'est bien, mais encore fallait il se préparer correctement avant.
Le pire, c'est que l'on paye des fonctionnaires pour pondre, réfléchir, et développer tout cela.......... :fou: :fou: :fou: :fou:
Dans le privé, si tu n'arrives pas à obtenir tes objectifs, c'est un coup de fusil :flingue: :flingue:, mais là,c'est normal, rien ne marche et il n'y a plus la possibilité de dialoguer avec un opérateur..... Il faut attendre,attendre et continuer à parler à son ordinateur tous les jours en espérant qu'il nous sorte notre précieux césame.
Si vous êtes dans la même position que moi avec votre carte grise, faites suivre svp :merci:
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Re: Carte grise collection

Message par renato13 »

:salut:

Ben il faut rouler sans carte grise et sans contrôle ,tu garde les justificatifs dans tes papiers en cas de contrôle routier.
et tu leur dit que faut il faire !!!4 mois , aucune réponse !! . C'est une honte se pays , il veulent tout faire part internet , et rien fonctionne . :enerve2:
Et les personne âgées ,pour faire leur déclaration ou autres démarche ,c'est pire pour eux !! :enerve2: :salut:
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lalal
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Re: Carte grise collection

Message par lalal »

Ça me refroidi un peu votre histoire.
Ayant pour projet de la passer collection, il faut que je me penche sur le sujet, ne connaissant rien
2cv6 Spécial de 07/1984

http://forum.2cv-legende.com/viewtopic.php?f=2&t=7124&p=82532&hilit=Bucephale#p82532
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bob41
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Re: Carte grise collection

Message par bob41 »

:salut:

Je ne voudrais pas défendre le système ANTS et encore moins sa mise en oeuvre qui est une catastrophe :enerve2:

Mais il est inexact de dire que le système ne connait pas les cartes grises collection, comme c'est écrit dans l'article cité plus haut.
Non seulement il connait, mais il sait aussi que le CT est à 5 ans.

J'ai passé ma A en collection en décembre dernier, j'ai reçu rapidement ma carte grise (le système n'était pas encore engorgé !) avec une erreur de date de mise en circulation de la voiture. J'ai renvoyé les copies des documents, c'est à dire l'attestation de date de Citroën (parenthèse : ne passez pas par la FFVE mais par Citroën, c'est bien plus rapide et vous aurez un beau papier à l'en-tête Citroën) et j'ai reçu ma nouvelle carte grise avec la bonne date en mars, et avec indication à repasser le CT en 2022.

Et ne pas dire non plus que le système ne connait pas les anciennes immatriculations. Je suis en train de vendre une AMI 6 break (avis aux amateurs :mdr: me contacter en MP !) et j'ai préparé les documents. ANTS connaît cette voiture qui est immatriculée en 41 dans l'ancien système. Ce que ANTS ne connaît pas ce sont les très anciennes immatriculations dont les cartes grises ne sont pas informatisées, et c'est normal ! Si elles ne sont pas dans les ordinateurs des préfectures, impossible de les retrouver, il faudrait que les préfectures saisissent ces cartes grises manuelles...Et ça, c'est une autre affaire.


Et René a raison : roulez sans la carte grise mais avec tous les justificatifs : ancienne CG, acte de vente, récépissé d'envoi de la demande à ANTS, etc. Si un gendarme vous verbalise quand même, ce qui est très peu probable, n'hésitez pas à aller au tribunal, même sans avocat, vous êtes sûrs de gagner.

:salut:
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Re: Carte grise collection

Message par lucky40 »

:salut:
Dans le même ordre d'idée, je suis entrain de demander à l'ANTS la validation d'un certificat de cession pour un tracteur immatriculé en 1969, bien sûr inconnu au bataillon dans le système ! Pour parvenir à compléter le dossier de cession il y a tout un process que j'ai dû me faire expliquer par une "gentille et serviable" hôtesse de la Préfecture qui doit se faire traiter de tout les noms d'oiseaux 36 fois par jour la pauvre ! Il suffit dans ce cas d'immatriculation inconnue de passer par la case " je souhaite faire une autre demande " et suivre ensuite pas à pas jusqu'à avoir la confirmation que le dossier est bien transmis pour étude au service de l'ANTS (cas spécial pour moi de succession). Et après , comme il est dit plus haut, il faut ATTENDRE et ATTENDRE et encore ATTENDRE ...Mais j'ai tout mon temps , le trac teur, je ne l'ai plus et le nouveau propriétaire ne le conduit pas sur la route et je suis curieux de voir combien de temps l'ANTS va mettre pour finaliser la cession :fou:
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paul lamiral
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Re: Carte grise collection

Message par paul lamiral »

:salut:
Je souhaite passer Dorothe en collection et depuis le 12 février 2018 date à laquelle j'ai reçu un SMS De la FFVE m'accusant réception de mon dossier qui semblait complet.
Depuis j'attends :???:
Pourtant un délai de 12 semaines est nécessaire comme c'est indiqué sur leur site. :pleurs:
Du 12 février au 22 mai cherchez l'erreur :boulet2:
Je veux pas rajouter de commentaires aux messages précédents sinon que je dis PAUUUUVRE FRANCE..
Je vous tiendrais informé
paul
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bob41
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Re: Carte grise collection

Message par bob41 »

paul lamiral a écrit ::salut:
Je souhaite passer Dorothe en collection et depuis le 12 février 2018 date à laquelle j'ai reçu un SMS De la FFVE m'accusant réception de mon dossier qui semblait complet.
Depuis j'attends :???:
Pourtant un délai de 12 semaines est nécessaire comme c'est indiqué sur leur site. :pleurs:
Du 12 février au 22 mai cherchez l'erreur :boulet2:
Je veux pas rajouter de commentaires aux messages précédents sinon que je dis PAUUUUVRE FRANCE..
Je vous tiendrais informé
paul
Et pourquoi tu n'es pas passé par Citroën (L'Aventure Peugeot Citroën DS) ? :enerve2:
Tu l'aurais sans doute déjà...

:salut:
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Re: Carte grise collection

Message par papy deudeuche »

Ne t'inquiète pas trop Paul la FFVE viens de faire une mise à jour
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Re: Carte grise collection

Message par paul lamiral »

papy deudeuche a écrit :Ne t'inquiète pas trop Paul la FFVE viens de faire une mise à jour
:salut:
salut Papy rassure toi je suis les mises à jour de la FFVE.
Bonne soirée à vous paul
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bob41
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par bob41 »

:salut:

Mais pourquoi continuez-vous à passer par la FFVE, bon sang de bois :enerve2: :enerve2:

Passez par Citroën, ça va beaucoup plus vite, vous aurez un beau papier à en-tête de Citroën, et vous aiderez l'association à gérer le patrimoine de Citroën.

:salut:
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Fredjojo
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par Fredjojo »

je trouve ca gros de payer quoi que ce soit pour un pseudo certificat alors que je suis en possession de la facture originale de la voiture de la concession Citroën mentionnant le type et le numéro de série, que la carte grise est valide et que les plaques sont présentes sur le véhicule.
Désolé D’être inculte mais quelles sont les informations dont je ne dispose pas présent sur ces documents ?.
facture 2cv.JPG
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bob41
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par bob41 »

Fredjojo a écrit :je trouve ca gros de payer quoi que ce soit pour un pseudo certificat alors que je suis en possession de la facture originale de la voiture de la concession Citroën mentionnant le type et le numéro de série, que la carte grise est valide et que les plaques sont présentes sur le véhicule.
Désolé D’être inculte mais quelles sont les informations dont je ne dispose pas présent sur ce document ?.
:salut:

Rien de beaucoup plus :mdr:
Essaye avec juste la facture, tu verras si ça passe...
Voici ce que dit le texte réglementaire : arrêté du 9 février 2009 :

4. E.-Usage véhicule de collection
I.-Il peut être délivré pour les véhicules, à moteur ou remorqués, qui satisfont aux dispositions du 6.3 de l'article R. 311-1 du code de la route, et qui ne peuvent satisfaire aux dispositions de l'article R. 321-15 du code de la route, un certificat d'immatriculation avec la mention véhicule de collection.
II.-Lors de la demande d'immatriculation du véhicule, le propriétaire présente, outre les pièces justificatives de son identité et de son adresse et, le cas échéant, les justificatifs fiscaux mentionnés à l'article 1. E. 3, les pièces suivantes :
a) Le certificat d'immatriculation précédent du véhicule ou, à défaut, une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule ;
b) Une attestation établie soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par la Fédération française des véhicules d'époque dont le modèle figure en annexe 8 du présent arrêté ;
c) Sans préjudice des dispositions applicables du code de la route, la preuve d'un contrôle technique pour les véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes et mis en circulation à compter du 1er janvier 1960 ;
d) S'il y a changement de propriétaire ou première immatriculation en France à l'occasion de la demande : le justificatif d'assurance du véhicule et le justificatif de permis de conduire lorsque la demande concerne une personne physique.
III.-L'usage “ véhicule de collection ” une fois mentionné sur le certificat d'immatriculation ne peut être changé ou retiré que si le véhicule est rendu conforme aux dispositions de l'article R. 321-15 du code de la route.
IV.-Les conditions de circulation des véhicules immatriculés avec la mention d'usage véhicule de collection sont prévues en annexe 9 du présent arrêté.


Et voici le texte de l'annexe 8 de l'arrêté :

MODÈLE D'ATTESTATION POUR L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT D'IMMATRICULATION
AVEC LA MENTION D'USAGE VÉHICULE DE COLLECTION

Dossier n°
Suite à une demande présentée le : par :
Nom et prénom (ou raison sociale) :
Adresse complète :
La Fédération française des véhicules d'époque (ou le constructeur ou l'importateur) représenté(e) par :
certifie que le véhicule ci-après désigné :
(A) Numéro d'immatriculation :
(B) Date de la première immatriculation du véhicule :
(D.1) Marque :
(D.2) Type, variante (si disponible), version (si disponible) :
(D.3) Dénomination commerciale :
(E) Numéro d'identification du véhicule :
(F.1) Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg) :
(F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l'Etat membre d'immatriculation (en kg) :
(F. 3) Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat membre d'immatriculation (en kg) (si disponible) :
(G.1) Poids à vide national :
(J.1) Genre national :
(J.3) Carrosserie (désignation nationale) :
(P.3) Type de carburant ou source d'énergie :
(P.6) Puissance administrative nationale :
(S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur :
répond aux dispositions du 6.3 de l'article R. 311-1 du code de la route et peut être immatriculé avec l'usage véhicule de collection.
La présente attestation est délivrée conformément à la procédure définie à l'article 4.E de l'arrêté du 9 février 2009
et au vu du dossier soumis par l'intéressé.
Fait à , le
Signature :Cachet :


Il n'y a pas tout ça sur ta facture !!!

:salut:
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par Fredjojo »

Bonjour Bob
Merci pour le temps passé a me repondre mais sur La CG il y a tout ,l 'immat n'a pas changé la date de la precedente CG et la date de livraison , je ne vois pas ce qu il manque et que citroen va me donner en plus ou la FFVE.
Je ne retrouve pas le certificat des mines mais peut etre qu'en fouillant.
fred
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par bob41 »

:salut:

L'attestation de date c'est pour vérifier justement que la CG n'a pas été bidouillée. Enfin, c'est ce que je crois...
On voit des 2 CV qui ont une CG plus ancienne que la voiture...
Avec les photos que tu dois envoyer avec ta demande, Citroën (ou la FFVE) vérifie que la voiture est bien du modèle et de l'année indiqués sur la CG et sur la plaque constructeur. Et ils fournissent la fameuse attestation de date.

:salut:
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par helios »

Bonjour à tous,

J'ai regardé les documents demandés par Citroën ou la FFVE, et j'ai une question qui me turlupine :???:
Comme souvent sur nos voitures les moteurs ne sont plus d’origine, car changés par une occasion, ou un échange standard comme le mien, qui ne comporte d'ailleurs aucune plaque!!!

A la lecture des informations à fournir, il est demandé ce numéro moteur, alors, quand on ne l'a pas, est il possible de demander une attestation pour pouvoir faire une CGC par la suite?

Si j'ai bien tout compris, il serait alors impossible d'obtenir une CGC sans attestation car obligatoire. Sinon y a t il une autre procédure à mettre en œuvre? :shock:
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par papy deudeuche »

helios a écrit :Bonjour à tous,

J'ai regardé les documents demandés par Citroën ou la FFVE, et j'ai une question qui me turlupine :???:
Comme souvent sur nos voitures les moteurs ne sont plus d’origine, car changés par une occasion, ou un échange standard comme le mien, qui ne comporte d'ailleurs aucune plaque!!!

A la lecture des informations à fournir, il est demandé ce numéro moteur, alors, quand on ne l'a pas, est il possible de demander une attestation pour pouvoir faire une CGC par la suite?

Si j'ai bien tout compris, il serait alors impossible d'obtenir une CGC sans attestation car obligatoire. Sinon y a t il une autre procédure à mettre en œuvre? :shock:
:salut: Helios
Si il y a une autre procédure je ne sais pas ,mais une chose
est certaine, ta deuche doit être dans sa configuration d'origine .
Il te faut fournir des photos et vu que tu as un 602 à la place d'un 435
:???: mais bon attends d'autres avis :salut:
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par bob41 »

:salut:

Si tu as un 602 sur une 2 CV 4, ça risque de coincer effectivement.
Tu sais ce que je ferais ?
Eh bien, je mettrais la photo d'un moteur 435 prise sur une 2 CV 4 qui l'a conservé...

Mais bon, là non plus, je n'ai rien dit :non: :non: :mdr: :mdr:

:salut:
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par helios »

Bonne idée :clap:

me reste plus qu'a trouver une photo d'un 435 avec plaque moteur :pense:
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bob41
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par bob41 »

J'ai pas. La 2 CV 4 de ma fille a aussi un 602 !
Mais si tu n'es pas pressé je peux trouver ça.
Il faudrait faire une photo en situation, sur une 2 CV, sans qu'on voit sur la photo la plaque châssis, ni sans qu'on voit la couleur de la voiture, sauf si c'est la même que la tienne !

:salut:
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par helios »

bob41 a écrit :J'ai pas. La 2 CV 4 de ma fille a aussi un 602 !
Mais si tu n'es pas pressé je peux trouver ça.
Il faudrait faire une photo en situation, sur une 2 CV, sans qu'on voit sur la photo la plaque châssis, ni sans qu'on voit la couleur de la voiture, sauf si c'est la même que la tienne !

:salut:
merci pour ta proposition, je veux bien si tu a l'occasion :mercibob:
non je ne suis pas pressé, la voiture n'est pas encore en état de rouler :clap:
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par bob41 »

:salut:

Ta 2 CV est de quelle année et de quelle couleur, pour se rapprocher au mieux de la réalité ?

:salut:
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par helios »

elle est grise et de 1978, AZKB, spéciale. a l’origine c'est jaune cédrat :D
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par papy deudeuche »

helios a écrit :elle est grise et de 1978, AZKB, spéciale. a l’origine c'est jaune cédrat :D
:salut: ,
:non: Helios pas de :megaphone: E à spécial
Quand à l'idée de Bob , :pouce: bien
La passion en fait faire des choses :siffle: :pense: :salut:
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par Mikey 71 »

:salut:
Je reviens sur se post.
J'ai fait ma demande auprès de la FFVE en juin 2018, (désolé Bob lol, pour ma 309 promis je passerai par l'aventure Peugeot ), 12 semaines après j'obtenais le précieux document nécessaire pour le passage en carte grise collection.
Le temps à passé et j'ai fait ma demande de cgc la semaine dernier et miracle, j'ai déjà reçu ma nouvelle carte grise sans erreur, en plus et en fournissant le minimum de doc ( carte grise normal, justificatif de domicile et doc FFVE ). De plus un truc auquel je m'attendais pas, ça m'a repoussé la date de contrôle technique de 3 ans. Je croyais qu'il aurai fallu attendre de passer mon prochain contrôle technique prévu pour après obtenir le passage tous les cinq ans... Donc bonne nouvelle pour moi, prochain ct en 2023...
:salut:
Cgc
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par bob41 »

:salut:

Super, ça veut dire que ANTS a résorbé son retard et a mis des moyens supplémentaires, sans doute. C'est une bonne nouvelle.

Pour le CT, on l'a déjà dit sur ce forum, quand on passe en collection, c'est cinq ans depuis le dernier contrôle, ou plus jamais si la voiture est immatriculée d'avant le 1er janvier 1960.

:salut:
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pascal49
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par pascal49 »

Bonjour à vous
Heureux propriétaire d'une 2 CV Azam (1966) depuis presque 4 ans, j'avais jusqu'à ce jour une "carte grise" classique. Je souhaite obtenir une "carte grise" véhicule de collection. J'ai obtenu assez rapidement le précieux sésame de la FFVE.
1 question : sur le site de l'ANTS, lorsque je remplis le formulaire "demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule" (cerfa 13750*05), rien ne précise qu'il s'agit d'une demande de "carte grise" de collection. Dans les différents choix possibles, il y a
- certificat,
- duplicata,
- correction,
- changement de domicile,
- changement d’état civil ou d’état matrimonial,
- Changement des caractéristiques techniques du véhicule.

Dois-je cocher cette dernière case ?

merci d'avance pour vos réponses

Pascal
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zamzam
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par zamzam »

Non de mémoire il faut cocher "autres demandes" :wink:
ça fait longtemps que je le couvais ... j'ai fait une rechute !
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pascal49
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par pascal49 »

Merci Zamzam pour ta réponse mais il n'y a pas de case "autre demande", seulement celles indiquées dans mon précédent message.

Pascal
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Re: Carte grise collection 2cv

Message par zamzam »

C'est à l'étape d'avant...
"autre demande" /"signaler un changement sur la situation de mon véhicule" / "modification d'une mention ou d'un usage sur le véhicule (collection, etc ...)
ça fait longtemps que je le couvais ... j'ai fait une rechute !
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