comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Ici on parle cartes grises, assurances, homologation cabriolet 2cv, ceintures, plaques d'immatriculation, passage au CT...

Modérateurs : Deuchémoi, zamzam

Répondre
Avatar de l’utilisateur
lucky40
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 2135
Inscription : 10 août 2015, 14:36
Ma deuche : 2cv Azam Enac 1967-AK400AK
Date de naissance : 22 mars 1955
Localisation : Landes

comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par lucky40 »

:salut:
Suite à la présentation de la demoiselle bleue dans "les papoteries deuchistes" je me pose une question toute bête :

Comment puis-je obtenir la carte grise à mon nom sachant qu'il faut fournir un contrôle technique de moins de 6 mois et que la Deudeuche, même si elle a tout ses papiers, ne pourra pas être roulante avant de longs mois ? :???: Je crois que l'ANTS n'accepte plus les contrôles techniques de véhicules non roulant...

La solution, peut être, serait de ne pas mentionner de date de cession ni sur la carte grise, ni sur le certificat et ne faire la demande de la nouvelle carte grise à mon nom sur l'ANTS que lorsque la voiture sera apte à passer le contrôle technique ?

Avez vous des remarques ?
:salut:


Avatar de l’utilisateur
zamzam
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6188
Inscription : 22 juin 2011, 21:10
Ma deuche : azam 11/64 ; azlp po 06/59
Date de naissance : 27 juillet 1959
Localisation : Nord bassin d'Arcadichon / Couches du trhone

Re: Ma nouvelle schtroumpfette

Message par zamzam »

Salut Lucky ! :salut:
Pour faire un carte grise il faut un contrôle technique de moins de 6 mois ... avec ou sans contre-visite un point c'est tout. Donc tu mène ta deuch au contrôleur remorquée par un tracteur ou un cheval, il y aura sûrement des défauts voire des points de contrôle "non réalisables" mais l'important c'est que le numéro de châssis corresponde à la carte grise. Avec tu peux faire ton changement de CG.
Le contrôle technique véhicule non roulant n'existe plus.
ça fait longtemps que je le couvais ... j'ai fait une rechute !
La 2CV : la seule voiture "open source"
Avatar de l’utilisateur
Deuchémoi
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 9512
Inscription : 19 sept. 2009, 17:09
Ma deuche : 2cv6 Spécial AZKA Bleue céleste 11/87
Date de naissance : 30 octobre 1968
Localisation : Vitrolles (13) ... au soleil !!!

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par Deuchémoi »

lucky40 a écrit : La solution, peut être, serait de ne pas mentionner de date de cession ni sur la carte grise, ni sur le certificat et ne faire la demande de la nouvelle carte grise à mon nom sur l'ANTS que lorsque la voiture sera apte à passer le contrôle technique ?
A l'heure des croisements de fichiers, il ne faudrait pas que, si il arrivait malheur à ton ami avant que le contrôle puisse avoir eu lieu, le logiciel bug à cause de dates non concordantes .... :pensif:
Pas de demande d'aide mécanique en Message Privé. Toutes les demandes se font dans les salons publics. Merci !

    /¯\
(°\=/°)
... Ma présentation
2cv6 Spécial AZKA Bleue céleste 11/87
Image                               Image
       Image
Avatar de l’utilisateur
lucky40
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 2135
Inscription : 10 août 2015, 14:36
Ma deuche : 2cv Azam Enac 1967-AK400AK
Date de naissance : 22 mars 1955
Localisation : Landes

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par lucky40 »

Deuchémoi a écrit :
lucky40 a écrit : La solution, peut être, serait de ne pas mentionner de date de cession ni sur la carte grise, ni sur le certificat et ne faire la demande de la nouvelle carte grise à mon nom sur l'ANTS que lorsque la voiture sera apte à passer le contrôle technique ?
A l'heure des croisements de fichiers, il ne faudrait pas que, si il arrivait malheur à ton ami avant que le contrôle puisse avoir eu lieu, le logiciel bug à cause de dates non concordantes .... :pensif:
Bob avait l'air de dire qu'il était plus qu'improbable que l'ANTS sache qu'un vendeur était décédé lors de la demande de CG ?... :???: mais, sur le fond tu n'as pas tort...alors j'opterai pour le contrôle technique avec contre visite...comme me le suggère Zamzam . :pouce: il ne me reste plus qu'à trouver le cheval et sa remorque :mdrr:
deuche89
Deuchiste confirmé
Deuchiste confirmé
Messages : 463
Inscription : 10 nov. 2015, 19:33
Ma deuche : 2cvAZAM 1966
Date de naissance : 26 novembre 1947
Localisation : Domats

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par deuche89 »

bonjour
si je comprends bien j'amène ma deuche sur un plateau et je repars avec un CT ?
mais si elle ne freine pas ou ne démarre pas ça m'etonnerait que le controleur la prenne
le problème est que tant que la voiture n'est pas en état tu ne peux pas avoir de carte grise et si hélas il t'arrive un gros problème ta femme peux la mettre a la benne
J-G
Apprenti deuchiste
Apprenti deuchiste
Messages : 281
Inscription : 06 nov. 2016, 13:00
Ma deuche : 2cv AZAM 1965
Date de naissance : 22 décembre 1973
Localisation : Etampes

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par J-G »

Pour moi il vaut mieux faire le contrôle technique avec contre visite maintenant et faire la carte grise dans la foulée.

Dans le cas ou l’ancien propriétaire décéderait avant la cession, le véhicule entrerait dans la succession... et cela complique les choses...

:salut:
JG
Avatar de l’utilisateur
bob41
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6831
Inscription : 09 mai 2016, 16:00
Ma deuche : 2CV A 50 ; 2CV AZ 59 ; 2CV azam 65 ; 2CV 6 79 ; Dyane 67 ; AMI6 62 ; AMI8 77 ; HY 72 67
Date de naissance : 10 mars 1940
Localisation : Sologne viticole (Contres) et Corse (Loreto-di-Casinca)

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par bob41 »

:salut:

Je ne suis pas certain que le contrôle technique d'une voiture qui ne démarre pas puisse se faire !

:salut:
deuche89
Deuchiste confirmé
Deuchiste confirmé
Messages : 463
Inscription : 10 nov. 2015, 19:33
Ma deuche : 2cvAZAM 1966
Date de naissance : 26 novembre 1947
Localisation : Domats

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par deuche89 »

merci pour vos réponses
Avatar de l’utilisateur
zamzam
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6188
Inscription : 22 juin 2011, 21:10
Ma deuche : azam 11/64 ; azlp po 06/59
Date de naissance : 27 juillet 1959
Localisation : Nord bassin d'Arcadichon / Couches du trhone

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par zamzam »

bob41 a écrit ::salut:

Je ne suis pas certain que le contrôle technique d'une voiture qui ne démarre pas puisse se faire !
:salut: Si, si ! J'ai poussé jusqu'au centre de contrôle (50 mètres ! :mdrr: ) ma 59 sans phares, sans moteur, avec des pneus d'époque, sans sièges sans essuies-glaces, sans freins mais avec un châssis et une plaque avec numéro de série dessus. Inutile de vous dire que j'étais en contre visite et la mention la plus noté sur le récépissé étant : "contrôle non réalisable" mais cela m'a suffit pour faire une CG à mon nom !
ça fait longtemps que je le couvais ... j'ai fait une rechute !
La 2CV : la seule voiture "open source"
Avatar de l’utilisateur
zamzam
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6188
Inscription : 22 juin 2011, 21:10
Ma deuche : azam 11/64 ; azlp po 06/59
Date de naissance : 27 juillet 1959
Localisation : Nord bassin d'Arcadichon / Couches du trhone

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par zamzam »

Rhaaaa j'ai en partie effacé (et modifié) par erreur le message de Bob ! milles excuses ! :boulet2: :boulet2: :boulet2: :boulet:
ça fait longtemps que je le couvais ... j'ai fait une rechute !
La 2CV : la seule voiture "open source"
cluster
Nouveau deuchiste
Nouveau deuchiste
Messages : 20
Inscription : 16 sept. 2019, 05:07
Ma deuche : 2cv type az, ami6 berline, 2CVazu
Date de naissance : 08 août 1964
Localisation : thouars

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par cluster »

si j'ai bien compris zamzam

sans phares, sans moteur, avec des pneus d'époque, sans sièges sans essuies-glaces, sans freins mais avec un châssis et une plaque avec numéro de série dessus. la mention noté sur le récépissé étant : "contrôle non réalisable"
je peux faire la carte grise ? c'est presque un non roulant avec le prix d'un contrôle sa. en gros 4 roues, un chassis, une plaque avec numéro de série dessus et Banzaï
Avatar de l’utilisateur
bob41
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6831
Inscription : 09 mai 2016, 16:00
Ma deuche : 2CV A 50 ; 2CV AZ 59 ; 2CV azam 65 ; 2CV 6 79 ; Dyane 67 ; AMI6 62 ; AMI8 77 ; HY 72 67
Date de naissance : 10 mars 1940
Localisation : Sologne viticole (Contres) et Corse (Loreto-di-Casinca)

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par bob41 »

:salut:

Ah bien, ça, j'ignorais que ce soit possible :o

C'est exactement un contrôle technique non roulant.

Mais c'est très intéressant comme information....

:merci:

:salut:
Avatar de l’utilisateur
lucky40
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 2135
Inscription : 10 août 2015, 14:36
Ma deuche : 2cv Azam Enac 1967-AK400AK
Date de naissance : 22 mars 1955
Localisation : Landes

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par lucky40 »

:salut:
Et je vais vérifier très rapidement cette info car en rentrant avec la Deuche sur la remorque je passerai par le centre de contrôle technique...et j'espère que Zamzam a raison...en fait c'est la seule solution pour immatriculer un véhicule ancien dont toutes les pièces sont conformes à la CG en respectant la loi qui donne 15 jours pour mettre la carte grise à son nom... :???:
Avatar de l’utilisateur
bob41
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6831
Inscription : 09 mai 2016, 16:00
Ma deuche : 2CV A 50 ; 2CV AZ 59 ; 2CV azam 65 ; 2CV 6 79 ; Dyane 67 ; AMI6 62 ; AMI8 77 ; HY 72 67
Date de naissance : 10 mars 1940
Localisation : Sologne viticole (Contres) et Corse (Loreto-di-Casinca)

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par bob41 »

lucky40 a écrit ::salut:
en respectant la loi qui donne 15 jours pour mettre la carte grise à son nom... :???:
:salut:

Non, ceci seulement si tu roules avec le véhicules. Tu n'a pas le droit de rouler avec un véhicule dont la carte grise est barrée depuis plus de 15 jours. Sinon, pas de limite de temps.

:salut:
François44
Deuchiste de renommée
Deuchiste de renommée
Messages : 553
Inscription : 29 août 2015, 17:47
Ma deuche : 2cv6 special 1981
Date de naissance : 15 juillet 1964
Localisation : Rezé,tout près de Nantes...

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par François44 »

J-G a écrit :Pour moi il vaut mieux faire le contrôle technique avec contre visite maintenant et faire la carte grise dans la foulée.

Dans le cas ou l’ancien propriétaire décéderait avant la cession, le véhicule entrerait dans la succession... et cela complique les choses...

:salut:
JG
La carte grise n'est pas un titre de propriété! Le seul titre de propriété c'est le certificat de cession. Donc, si tu as ce certificat, même si la cg est au nom de l'ancien propriétaire, elle t'appartient!
Avatar de l’utilisateur
bob41
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6831
Inscription : 09 mai 2016, 16:00
Ma deuche : 2CV A 50 ; 2CV AZ 59 ; 2CV azam 65 ; 2CV 6 79 ; Dyane 67 ; AMI6 62 ; AMI8 77 ; HY 72 67
Date de naissance : 10 mars 1940
Localisation : Sologne viticole (Contres) et Corse (Loreto-di-Casinca)

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par bob41 »

François44 a écrit : La carte grise n'est pas un titre de propriété! Le seul titre de propriété c'est le certificat de cession. Donc, si tu as ce certificat, même si la cg est au nom de l'ancien propriétaire, elle t'appartient!
Je confirme complétement. La CG n'est qu'une autorisation pour rouler sur la voie publique, et accessoirement payer la taxe correspondante :mdrr:
Donc si la CG n'est pas à ton nom dans un délai de 15 jours, tu ne peux pas rouler avec, mais la voiture est à toi...

:salut:
Avatar de l’utilisateur
casaman
Deuchiste de renommée
Deuchiste de renommée
Messages : 504
Inscription : 03 août 2019, 16:55
Ma deuche : 2CV AZLP 1961
Date de naissance : 28 juin 1980
Localisation : Bordeaux Nord

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par casaman »

Je reconfirme également.....même si tu perds ta CG !
De part mon expérience, c'est la cession qui doit etre enregistrée. Donc soit l'envoi du formulaire de cession, soit maintenant sur ANTS
Après, pour en être sûr (et c'est ce que j'ai fait), tu peux aller à la gendarmerie la plus proche, donner l'ancienne immatriculation...ils verront si la cession est enregistré, même si le titulaire de la CG reste l'ancien proprio

Par la suit, pour la création d'une nouvelle CG (hors véhicule avant le 01/01/1960), il faut fournir piece d'identité, assurance et CT
Avatar de l’utilisateur
bob41
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6831
Inscription : 09 mai 2016, 16:00
Ma deuche : 2CV A 50 ; 2CV AZ 59 ; 2CV azam 65 ; 2CV 6 79 ; Dyane 67 ; AMI6 62 ; AMI8 77 ; HY 72 67
Date de naissance : 10 mars 1940
Localisation : Sologne viticole (Contres) et Corse (Loreto-di-Casinca)

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par bob41 »

casaman a écrit : Par la suit, pour la création d'une nouvelle CG (hors véhicule avant le 01/01/1960), il faut fournir piece d'identité, assurance et CT
Pourquoi "hors véhicule avant le 01/01/60" ?
Il faut aussi fournir tout ça, plus justificatif de domicile, et parfois même permis de conduire. Même pour véhicule d'avant 1960... :o

:salut:
Avatar de l’utilisateur
casaman
Deuchiste de renommée
Deuchiste de renommée
Messages : 504
Inscription : 03 août 2019, 16:55
Ma deuche : 2CV AZLP 1961
Date de naissance : 28 juin 1980
Localisation : Bordeaux Nord

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par casaman »

Désolé, j'ai réfléchi plus vite que j'ai écris...
Pour les véhicule avant le 01/01/1960, c'est le CT qui n'est pas obligatoire..il me semble ?

Pour la liste des documents, l'ANTS m'a juste demandé la piece d'identité mais a insisté sur l'assurance. Comme quoi, en fonction des personnes !
Avatar de l’utilisateur
bob41
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6831
Inscription : 09 mai 2016, 16:00
Ma deuche : 2CV A 50 ; 2CV AZ 59 ; 2CV azam 65 ; 2CV 6 79 ; Dyane 67 ; AMI6 62 ; AMI8 77 ; HY 72 67
Date de naissance : 10 mars 1940
Localisation : Sologne viticole (Contres) et Corse (Loreto-di-Casinca)

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par bob41 »

casaman a écrit :Désolé, j'ai réfléchi plus vite que j'ai écris...
Pour les véhicule avant le 01/01/1960, c'est le CT qui n'est pas obligatoire..il me semble ?
Uniquement si la voiture est en carte grise collection, sinon CT tous les deux ans et moins de six mois pour une mutation, même si elle est de 1949...

:salut:
Avatar de l’utilisateur
casaman
Deuchiste de renommée
Deuchiste de renommée
Messages : 504
Inscription : 03 août 2019, 16:55
Ma deuche : 2CV AZLP 1961
Date de naissance : 28 juin 1980
Localisation : Bordeaux Nord

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par casaman »

Merci pour la précision. De toute façon, la mienne est de 61 lol !
Par contre, c’est vrai que la bascule en CG collection est intéressante sur certains modèles où l’on peut arborer une plaque peinte à la main.....mais bon, je m’éloigne du post initial
Avatar de l’utilisateur
lucky40
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 2135
Inscription : 10 août 2015, 14:36
Ma deuche : 2cv Azam Enac 1967-AK400AK
Date de naissance : 22 mars 1955
Localisation : Landes

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par lucky40 »

casaman a écrit :Désolé, j'ai réfléchi plus vite que j'ai écris...
Pour les véhicule avant le 01/01/1960, c'est le CT qui n'est pas obligatoire..il me semble ?

Pour la liste des documents, l'ANTS m'a juste demandé la piece d'identité mais a insisté sur l'assurance. Comme quoi, en fonction des personnes !
Pour la carte grise de collection d'une TERROT 125 1958,la FFVE m'a demandé la preuve d'une assurance de ce véhicule, sauf que l'assureur , pour l'assurer, au début, l'assureur m'a demandé la copie de la carte grise ehehehe :mdrr: l'administration à la française !!!! Puis, après quelques échanges circonstanciés, l'assureur m'a bien indiqué que depuis le début de l'année 2020, le principe avait été modifié et qu' il pouvait dorénavant délivrer un justificatif d'assurance provisoire ...Ouf ! j'ai pu avoir ma CG de collection... :salut:
Avatar de l’utilisateur
zamzam
Docteur deuchiste
Docteur deuchiste
Messages : 6188
Inscription : 22 juin 2011, 21:10
Ma deuche : azam 11/64 ; azlp po 06/59
Date de naissance : 27 juillet 1959
Localisation : Nord bassin d'Arcadichon / Couches du trhone

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par zamzam »

Je ne vous raconte pas pour immatriculer mon Automoto 125 1957 ... neuve, 3 km au compteur, jamais immatriculée car toujours restée au concessionnaire... j'ai obtenu un certificat de conformité des cycles Peugeot (que j'ai fais modifier pour le passer de une à deux places :siffle: ) puis fait un certificat sur l'honneur comme quoi cette moto m’appartenais depuis plus de trente ans et que je serais pendu haut et court si je ne disait pas la vérité :gnark: certificat avec lequel la FFVE délivre un titre de propriété ... mais pas l'ANTS ... du coup j'ai convaincu mon beau-frère de me faire un certificat de vente daté de 2019 mais où il déclarait la vente en 1978 et là une semaine après j'ai reçu le précieux sésame :clap:
PS: Ne le dites à personne hein ! :mdrr:
ça fait longtemps que je le couvais ... j'ai fait une rechute !
La 2CV : la seule voiture "open source"
Keyoke
Deuchiste intéressé
Deuchiste intéressé
Messages : 70
Inscription : 05 juil. 2019, 22:03
Ma deuche : 2cv AZAM export 1967
Date de naissance : 09 septembre 1976
Localisation : Alpes Maritimes

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par Keyoke »

zamzam a écrit :
:salut: Si, si ! J'ai poussé jusqu'au centre de contrôle (50 mètres ! :mdrr: ) ma 59 sans phares, sans moteur, avec des pneus d'époque, sans sièges sans essuies-glaces, sans freins mais avec un châssis et une plaque avec numéro de série dessus. Inutile de vous dire que j'étais en contre visite et la mention la plus noté sur le récépissé étant : "contrôle non réalisable" mais cela m'a suffit pour faire une CG à mon nom !
C’était quand?
Je lai eu fait dans les années 2000 mais depuis la réforme dil y a 2 ans, il faut apparemment que la voiture arrive en roulant par ses propres moyens. Du coup je retape la 2cv depuis un an sàns avoir fait la cg...

Merci!
Avatar de l’utilisateur
casaman
Deuchiste de renommée
Deuchiste de renommée
Messages : 504
Inscription : 03 août 2019, 16:55
Ma deuche : 2CV AZLP 1961
Date de naissance : 28 juin 1980
Localisation : Bordeaux Nord

Re: comment faire une carte grise à mon nom pour 2cv qui n'a pas son controle technique

Message par casaman »

Keyoke a écrit : C’était quand?
Je lai eu fait dans les années 2000 mais depuis la réforme dil y a 2 ans, il faut apparemment que la voiture arrive en roulant par ses propres moyens. Du coup je retape la 2cv depuis un an sàns avoir fait la cg...

Merci!


Pareil pour moi !
De plus, je suis allé me renseigner au CT le plus proche de chez moi (800m) qui n'est pas celui où j'allais d'habitude.
Il faut que le véhicule roule de manière autonome d'après ces dires....donc pour lui, pas de véhicule sur plateau. Il faut arriver avec une assurance à jour et la fiche d'identification (que l'on peut demander à l'ANTS)
Répondre