sans carte grise

[chris60]

post retiré

[Damien60840]

Hello!
La carte grise n'est pas un titre de propriété, mais un titre de circulation.
Donc on peut vendre un véhicule sans carte grise, du moment qu'on peut en justifier la propriété. Et même sans carte grise, il faut faire un certificat de vente lors d'une cession.

Après si le véhicule a plus de 30 ans, on peut faire une Cg collection pour la remettre en circulation, sinon aucune réelle solution légale (la merguez reste interdite!!)

[lolo7134]

Chez nous en Belgique,le vendeur peut ce présenter dans un bureau de police et faire un déclaration de perte de document.Avec ce document un concessionnaire pourra refaire la demande de papier.
a condition que le véhicule n'ai pas était voler :shock: . (J'ai procéder comme cela pour un cyclomoteur et pareil pour les voitures je suppose).

[renato13]

bonjour

:shock: ben moi je pense tout véhicule dois avoir sa carte grise, celui qui vend une 2cv sans carte grise , c'est a lui de faire refaire la carte grise, sinon

c'est alimenter le marcher des voitures volé, les deuch sont volé puis revendue sans papiers, faut pas acheter.puis ça évite aussi de se retrouver avec des carte grise qui corresponde pas avec la voiture, c'est mon avis perso.


je crois bien sauf erreur de ma part que le nouveau propriétaire dois payer les deux carte grise un de l'ancien propriétaire , et le nouveau a vérifier je suis pas sur :?:

[Damien60840]

Pour être précis, tout véhicule en circulation doit avoir sa carte grise.
Évidemment dans le cas d'une perte de papier ou de vol, il suffit de se présenter aux forces de l'ordre pour la déclaration puis en préfecture.

Reste que même en absence de carte grise, on doit pouvoir justifier de la propriété... dans le cas d'un vendeur qui ne peut justifier, c'est à fuir très vite!

Dans le cas d'une voiture vendue avec une carte grise qui n'a pas été faite par le propriétaire actuel, il faut avoir le certificat de vente réalisé au moment où il l'a acheté; en établir un nouveau avec lui et se payer les deux cartes grises à la suite...