2CV AZAM 1967 - acquisition

[DERIO]

Salut, tu as bien appréhendé la question de l'approvisionnement en pièces détachées...
quelques précautions de base pour la restauration proprement dite :
Prendre systématiquement des photos avant tout démontage, en situation puis de la pièce éventuellement désassemblée.
(tu peux réserver une carte SD d'apn rien qu'à cet usage car tu vas en avoir beaucoup...)
Ne rien jeter, pas la moindre rondelle, avant la fin des travaux.
Adopter une méthode de travail rationnelle, ne pas tout commencer à la fois.
Prévoir des cartons pour ranger les pièces démontées "par thème" et inscrire le contenu au marker.
En prévoir d'autres pour ranger les pièces neuves ou rénovées par sous-ensembles "prêt à poser" (exemple: tout ce qu'il faut pour rhabiller porte AV.G)
dDresser une liste des pièces nécessaires avec une légende codée pour chacune. REMPL. TRAITER. PEINDRE. NEUF. OCCAS.
Grouper au maximum les achats pour éviter les cumuls de frais de port. (mais même ainsi, tu verras, il manquera toujours quelque chose....)
Et surtout ne pas être pressé,ni travailler "en dégoûté", ne pas trop insister quand cela devient fastidieux, passer à autre chose et y revenir ensuite.
C'est une méthode que j'ai appliquée plusieurs fois, nul doute qu"il y en a d'autres, selon les habitudes de chacun.
Une dernière chose, pour les travaux que tu donneras à faire à l'extérieur, sois le plus clair possible dans tes souhaits, pour éviter toute déception.

[RICMAN41]

Pour toutes les visses et boulons,à chaque fois que je démontais un élément je mettais le tout dans des sachets de congélation avec zipp et
marquais l’élément démonté sur le sachet,très pratique parce qu'une fois la deuche démonté au bout d'un certain temps :shock:
Ne te donnes pas de date de fin surtout parce que tu risques d'être déçu surtout si c'est la 1ére.
Cela reste une belle expérience à vivre.

Bon courage

[baygon_choco]

Je prends bonne note de vos recommandations : conserver la mémoire et les pièces jusqu'à la preuve de leur inutilité !

Des bonnes nouvelles concernant l'achat, la démarche intellectuelle est en cours. Nous devrions conclure avant la fin d'année.

Se pose donc la question des formalites et les status administratifs entourant l'achat de ce véhicule.

Après avoir épluché les sites en .gouv, je vous propose une synthèse sous forme de schéma (cliquez dessus) :



L'arreté SIV de 2009 simplifie certains choses. Par contre il retire des libertes d'action. Il est plus délicat de passer sous le radar de l'état.
Pour faire modifier par la Pref' une carte grise, il faut le certificat d'achat ET le controle technique. Impossible de le faire passer à une épave.
La statut "non roulant" est la réponse a cela car il permet d'effectuer un retrait de la circulation (suspension du besoin en CT).

Dès lors, j'entrevois 2 solutions : une légale et une grisolégale.
La légale est celle proposée dans le schéma.
La grisolégale consiste a jouer sur le délais légal de 1 mois et le statut roulant pour déclarer l'achat a la pref. Sans déclarer, faire sa rénovation puis une fois terminée, passer le CT et ensuite tout envoyer à la pref. Cela permet de se passer des déclarations de retrait et remise en circulation normalement due au statut non roulant. Par contre elle nécessite une complicité entre l'acheteur et le vendeur car la date sur le formulaire d'achat doit etre laissé vide au moment de l'achat...

J'espère avoir bien compris, corrigez moi si je me trompe !

Comment ca se passe pour vous pour récuperer un véhicule non roulant ?

[renato13]

je te donne mon avis simplement part expérience de la vie, j’ai déjà vendue acheter des voitures ,mais je suis pas du tout expert dans se domaine, faudra attendre d'autres avis .

Mon avis

Pour moi dans les deux cas c'est pas dans la poche pour toi !! parce que si la carte grise a était barré ( non roulante!! c’est comme épave !il reviendrons pas en arrière,? sauf erreur de ma part.)

La deuxième , solution que tu propose, peut être un gros risque pour le vendeur, et pour toi aussi complicité de trafic de carte grise !! il y a un délai de 15 jours pour retourner

l'acte de vente en préfecture, simplement pour être couvert niveau responsabilité ,si l’acheteur fait pas la carte grise est roule sur le non du vendeur , si le vendeur na pas fait le retour

du certificat de vente bien remplie sous 15 jours , ben la voiture est toujours enregistrer sous son non, donc éventuellement payer les infractions de l'acheteur, sil utilise son identité.

bref si le vendeur te connais bien ,sinon . Moi perso je ferait jamais çà, je vend une voiture, dans le plus bref délai je porte en préfecture l’acte de vente daté heure est signer

pour être couvert ,niveau responsabilité, voila c"est mon avis perso, attend d'autres avis ,des expert dans se domaine .

[baygon_choco]

Merci pour ta reponse.
La grisolegale est bien entendu border line et est un détournement du système basée sur une confiance réciproque.
Le soucis c'est qu'apres l'achat, il faut déclarer rapidement la vente a la prefecture et que pour se faire il faut envoyer le entre autre le CT.
Mais sur une épave, le CT n'est pas réalisable. Comment faire alors ??
D'ou mes recherches et mes 2 propositions.

Dans mon schéma et explication, le terme non roulante est une constatation factuelle utilisant le terme légal. La CG est intacte et non barrée.

Le statut "non roulante" avec la CG barré a disparu, si j'ai bien compris les évolutions suite à la SIV en 2009.
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F17375

MAIS on ne peut pas vendre un véhicule non roulant. Il faut le passer en déchetterie.
DONC, pour rester dans la loi, il est nécessaire de conserver a la voiture son caractère "roulant" au moment de la vente pour ensuite faire un retrait de circulation.
Dans ce cas, il n'est pas necessaire de faire la demande de modif de CG a la pref apres l'achat, car la demande de retrait la remplace.
https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1754

A vous lire,

[zamzam]

Mais sur une épave, le CT n'est pas réalisable.

Si, si c'est faisable et pour cause je l'ai fait :
Il suffit que le contrôleur voit la voiture (même sur un plateau) pour identifier le numéro châssis et que celle-ci corresponde bien au type indiqué sur la carte grise ; ensuite pour ce qui est des essais frein, éclairage, etc... il note :"contrôle non réalisable" et avec le CT qu'il te donne tu peux refaire une carte grise à ton nom même si le CT est évidement avec contre-visite !

[baygon_choco]

Ah on peut !

Mais dans mon cas le papy peut pas la déplacer (pas de remorque) et moi je suis trop loin pour faire des aller retour si fréquents (Lyon Orléans).

Du coup je vais faire comme mon schéma.
Vente avec léger antidatage pour me laisser du délais a cause des fetes et demande de retrait de la circulation.

[deuche89]

Mais sur une épave, le CT n'est pas réalisable.

Si, si c'est faisable et pour cause je l'ai fait :
Il suffit que le contrôleur voit la voiture (même sur un plateau) pour identifier le numéro châssis et que celle-ci corresponde bien au type indiqué sur la carte grise ; ensuite pour ce qui est des essais frein, éclairage, etc... il note :"contrôle non réalisable" et avec le CT qu'il te donne tu peux refaire une carte grise à ton nom même si le CT est évidement avec contre-visite !

bonsoir
je ne pense pas que le controle non roulant soit encore possible çà m'a été refusé pour ma deuch ,j'ai donné la carte grise en préfecture et il m'ont donné


un certificat de propriété
ainsi que l'anciene CG tu deviens donc le proprio légal de la voiture et çà laisse le temps pour la retaper

[baygon_choco]

Hum, tu veux dire que le changement de proprio sur la CG peut etre fait meme sans CT dans le cas d'une voiture a retaper ?

(En prenant bien en compte la modif importante de 2009 ?)

Le statut non roulant n'existe plus, par contre la législation donne toujours une définition au terne "non roulant" et émet des exigences (cf le lien fourni qq post plus haut).

[zamzam]

Je n'ai jamais parlé de contrôle non roulant. C'est un contrôle normal avec contre visite !

[deuche89]

Je n'ai jamais parlé de contrôle non roulant. C'est un contrôle normal avec contre visite !

bonjour

je me trompe peu etre mais apparemment la deuch a baigon ne roule pas :boulet:

[baygon_choco]

Enfin elle roule... en la basculant du haut d'une colline !

Je vois que je ne suis pas le seul à galérer.

J'ai joins la DREAL de Lyon : "un véhicule de plus de 30ans, c'est pas prévu dans nos procédure". Glom ! snow

J'ai posé la question a la FFVE, en attente de réponse mais je crois que leur procédure peut convenir.
http://www.ffve.org/Procedure_obtention ... arte_grise

Bref, c'est pas simple.
En lisant entre les lignes, la loi SIV implique clairement l'écartement des vieux clous et dirige systématiquement les épaves vers les centres de destruction. Seuls les vieux véhicules déja roulant rentrent dans le système grace à la CGC.
Pour le reste c'est encore flou.

Il me reste encore a appeler un controleur technique près de chez moi.

Mais comment vous faites pour récuperer vos épaves depuis 2009 ?????? !

[zamzam]

Pour ma 59 je l'ai poussée jusqu'au contrôle (à 100m de mon garage) et comme elle avait les freins démontés et 4 roues on peut dire qu'effectivement elle était "roulante" !

[baygon_choco]

Zamzam, je crois que ca finira par la bande de pote derrière, une 2CV devant et un photographe, car on sera en plein dans l'image d'épinal !