Page 1 sur 1
Cession d'une 2 CV avec très ancien Certificat d'immatriculation (1978)
Posté : 04 janv. 2023, 14:56
par fredooo
Bonjour,
Je souhaite mettre le certificat d'immatriculation de ma 2 CV à mon nom dans le cas d'une cession gratuite (c'est le véhicule de mes parents vivants). Impossible de savoir comment faire, le format d'immatriculation étant très ancien "1234 AA 12". Lorsque je tente de remplir le CERFA de cession, plein de données sont demandées avec des codes de références que je n'ai pas sur la certificat de 1978... C'est un petit certificat tout en longueur où il y a assez peu d'infos comparé aux certificats modernes. De plus, j'aurais besoin d'un certificat de non gage, mais le véhicule est logiquement inconnu ! Je sais que le changement de propriétaire du véhicule devra engendra une nouvelle immatriculation.. Mais je n'arrive pas à faire cela ! Quelqu'un a-t-il déjà réussi l'enregistrement dans le SIV d'un véhicule qui n'était lui même pas déjà dans l'ancien système FNI ?
Merci pour votre aide
Re: Cession d'une 2 CV avec très ancien Certificat d'immatriculation (1978)
Posté : 04 janv. 2023, 15:59
par Eric13190
Salut.
Pour les opérations un peu particulière comme la tienne le site de l'Ants peut-être peu adapté.
Perso je ne m'embête pas, je passe par un pro, pour une trentaine d'euros, il gère ce genre de soucis et je n'ai qu'à attendre la CG à la maison.
Re: Cession d'une 2 CV avec très ancien Certificat d'immatriculation (1978)
Posté : 04 janv. 2023, 16:41
par Deuchémoi
Eric13190 a écrit : ↑04 janv. 2023, 15:59
Salut.
Pour les opérations un peu particulière comme la tienne le site de l'Ants peut-être peu adapté.
Perso je ne m'embête pas, je passe par un pro, pour une trentaine d'euros, il gère ce genre de soucis et je n'ai qu'à attendre la CG à la maison.
Pas mieux !
J'ai revendu la caravane que nous avions achetée pour faire le petit chez-elle, de notre fille. Nous n'avions pas mis la CG à notre nom quand nous l'avions achetée, puisque nous savions qu'elle n'était pas destinée à rouler.
Mais quand nous l'avons revendue, pour que les acheteurs puisse l'enregistrer à leur nom, les choses se sont compliquées ! Le pro a pu dépatouiller tout ça sans problème pour lui .... ni pour nous !
Re: Cession d'une 2 CV avec très ancien Certificat d'immatriculation (1978)
Posté : 04 janv. 2023, 18:38
par lucky40
fredooo a écrit : ↑04 janv. 2023, 14:56
Bonjour,
Je souhaite mettre le certificat d'immatriculation de ma 2 CV à mon nom dans le cas d'une cession gratuite (c'est le véhicule de mes parents vivants). Impossible de savoir comment faire, le format d'immatriculation étant très ancien "1234 AA 12". Lorsque je tente de remplir le CERFA de cession, plein de données sont demandées avec des codes de références que je n'ai pas sur la certificat de 1978... C'est un petit certificat tout en longueur où il y a assez peu d'infos comparé aux certificats modernes. De plus, j'aurais besoin d'un certificat de non gage, mais le véhicule est logiquement inconnu ! Je sais que le changement de propriétaire du véhicule devra engendra une nouvelle immatriculation.. Mais je n'arrive pas à faire cela ! Quelqu'un a-t-il déjà réussi l'enregistrement dans le SIV d'un véhicule qui n'était lui même pas déjà dans l'ancien système FNI ?
Merci pour votre aide
Salut,
Il est possible d'immatriculer n'importe quel véhicule avec une ancienne immatriculation. Il faut cliquer sur "autre demande" dans l'ANTS puis suivre la procédure...c'est un peu fastidieux . Moi j'ai eu la procédure en téléphonant et en joignant un conseiller de l'ANTS...
Re: Cession d'une 2 CV avec très ancien Certificat d'immatriculation (1978)
Posté : 06 janv. 2023, 08:49
par fredooo
Merci a tous pour vos messages, je vais essayer la procédure "autres demandes" sur le site de l'ANTS
Re: Cession d'une 2 CV avec très ancien Certificat d'immatriculation (1978)
Posté : 06 janv. 2023, 15:26
par capra
Normalement,c'est faisable, peut être juste un peu fastidieux...
Il faut prendre son temps et tout bien lire.
Et puis ça te fera 30 euros à dépenser ailleurs, par les temps qui courent...
(en plus de la carte grise)
Le certificat de non gage, n'est pas demandé en préfecture lors de la demande, je crois, c'est surtout pour l'acheteur, une garantie supplémentaire.
Pour la préfecture, ça les importe peu que la voiture soit gagée ou pas, juste histoire que tu reviennes pas faire une réclamation.
Ha l'administration Française, elle garde malgré toute cette merde actuelle sa "bonne" réputation... :-)
