2cv-legende.com

Bonjour,
Je vous soumets une nouvelle situation :
Voiture de 1958 vendue avec sa carte grise d’origine au format de l’époque. Carte grise barrée et mention vendue le xx/xx/1990. Le coupon détachable est vierge pour y inscrire le nom de l’acheteur.

À votre avis ça passe à l’ANTS?

Post splitté et titre modifié ...

Dans tous les cas il est nécessaire d'avoir un certificat de cession correspondant aux mentions faites sur la carte grise. A savoir que le titulaire de la CG doit dater, signer la CG. Si cela ne correspond pas il existait, autrefois, une quinzaine d'année, la possibilité de se faire faire deux attestations de vente successives : Mr A certifie avoir cédé à Mr B, et Mr B certifie céder à Mr C...je ne sais pas si cela est encore admis ? Attends d'autres avis !

Merci Lucky40. Je ne connaissais pas du tout.

Bonjour à tous,
J'ai déjà fait les démarches ANTS pour une connaissance, et ce n'est pas passé (2 certificats de vente).
J'ai envoyé le copain chez un "professionnel" de la carte-grise...
Et c'est passé, comme une lettre à la Poste..
Pour la modique somme de 30 €...
A bon entendeur !
Bonne journée à tous
Jean-Pierre

JPA_47 a écrit : ↑08 déc. 2023, 09:08 J'ai envoyé le copain chez un "professionnel" de la carte-grise...
Et c'est passé, comme une lettre à la Poste..
Pour la modique somme de 30 €...

J'en prends note !

Franchement, je pense que c'est la démarche la plus simple, et sans prise de tête !
Bonne chance
Jean-Pierre

JPA_47 a écrit : ↑08 déc. 2023, 11:25 Franchement, je pense que c'est la démarche la plus simple, et sans prise de tête !
Bonne chance
Jean-Pierre

+1 complètement d'accord.

Ceci dit, s'il n'est mentionné aucun nom d'acheteur sur la carte-grise après la mention "vendu le XX XX 1990" ni sur le certificat de vente, il n'est pas gênant que la vente ait eu lieu en 1990 pour faire un changement de carte-grise en 2023.
En principe, il est interdit de circuler sans avoir un certificat d'immatriculation au nom du propriétaire actuel, mais si le véhicule n'a pas roulé depuis 1990, qu'il n'a pas fait l'objet d'une contestation de vente ou d'un séquestre, ni d'une contravention, la mutation, avec un certificat de vente valide, même daté de 1990 ne devrait pas poser de problème à l'ANTS.
Mon AZAM est d'ailleurs dans ce cas : j'attends la fin de sa restauration, pour passer un Contrôle Technique et faire la mutation à mon nom, et le certificat de cession est daté de 1999...
Bonne journée
Jean-Pierre
PS : le site HISTOVEC https://histovec.interieur.gouv.fr/histovec/accueil permet de connaître la situation administrative du véhicule.