2cv-legende.com

Bonjour,
je suis nouveau sur le forum, j'ai une 2cv6 Club, je l'ai eu pour une misère a mon beau père qui s'en séparait, quelques bidouille par si par la et elle est comme neuve seul problème c'est que la carte grise est au nom d'un curé qui lui en a fait don avant de décéder, alors c'est donc la que sa coince, je me demandait comment faire une demande de carte grise?! est ce que en signant moi même sa pourrait passé a la préfecture? Vont-ils me confisquer la CG?.... ou alors faut-il que je recherche les enfants du prêtre? :D
Si quelqu'un pouvait m'éclairer ou avait déjà eu le cas sa serait super sympa. Merci d'avance

Hello,
tout d'abord, j'ai splitté ton sujet du fil dans le quel tu avais posté. Il faut créer un sujet particulier pour une question particulière !
En ce qui concerne ton problème, si le curé en a fait don à ton père, cette donation doit être enregistrée chez le notaire qui a géré cette succession. Au quel cas, ton père est donc le propriétaire légal et doit avoir le papier le prouvant. Maintenant, il te l'a vendue. Donc vous avez rempli des papiers officiels comme pour n'importe quelle vente.
La carte grise n'étant pas un titre de propriété (http://vosdroits.service-public.fr/part ... 0036.xhtml), le nom qui y est inscrit ne doit pas avoir d'importance pour le changement de nom !

Bonsoir,
Désole pour la mauvaise utilisation du forum, c'est donc mon beau père qui me la cédé, le curé lui a laissé ne pouvant plus s'en servir, mais il n'y a pas eu de papier de vente faits a ce moment la, j'ai donc la carte grise du véhicule sans aucun papier de vente, celle ci étant un modèle de 1987 et étant né en 90, il est peu probable que la personne me l'ai vendu, j'ai commencé la restauration pour le contrôle technique mais j'espere trouver une solution pour l'immatriculation.
Un semblant de signature sur un acte de vente suffirait t-elle?
Il doit bien y avoir une solution, c'est une voiture de collection, pas une berline allemande tout de même, merci a vous

Hello !
Il y a peut-être une solution en se rapprochant de la FFVE :arrow: http://www.ffve.org/ Mais quoi qu'il en soit il te faudra prouver que tu es le propriétaire (certificat de cession ou acte notarié de succession)

Alors là ...???
Mais faux et usage de faux ... ça peut aller chercher loin !! :|
Je ne peux que te conseiller de voir avec la police et ton assureur !

:D bonjour à tous

et si tu ne peut pas prouvé part écrit que tu et le propriétaire, les héritiers du curé sil veule récupérer la voiture en on le droit.

Bonjour,

J'ai déjà eu ce cas. En théorie, la carte grise doit être signée par tous les héritiers du titulaire de celle ci.(Carte grise)

Titi 38

Bonsoir, j'ai comme l'impression que sa ne va pas être facile en tout cas, j'ai commencé la restauration, quoi qu'il arrive il me faudra le contrôle technique pour tenter la carte grise, mais elle a été donné sans papier (simple don a l'époque ) et les héritiers du curé ne ce sont pas manifester je vais bien voir et je vous tiendrai au courant

Salut !
Attention Gaëtan à ne pas investir en temps et en argent dans une voiture avec laquelle tu ne pourra pas rouler !
Pour un contrôle technique il faut une carte grise !
Il est mort quand ce curé ?

Bonsoir,
D'après mon beau pére il est décédé en 1994, j'ai la carte grise, mais a son nom..

Salut,

Dans l'église catholique, au décès d'un membre de l'église (moine, curé, prêtre etc..) c'est elle (l'église au sens large) qui hérite. Essaie peut être de creuser de ce côté, ces gens là sont du genre honnête et simple, avec un peu de chance il ne feront pas d'histoire. Ils pourront peut être te faire un acte de vente directement à ton nom ce qui évitera bien des tracasseries

Bonne chance et tiens nous au courant

Hello,

J'ai eu un peu le même type de cas. Vois avec l'automobile club le + proche. A défaut si cela fonctionne encore, il te faut un acte de notoriété du tribunal d'instance.
Cet acte est établi avec ton beau père + 2 témoins qui atteste qu'il en est le principal utilisateur depuis 1994 et le propriétaire suite à un don. Après il demande une carte grise a son nom et ensuite il te la cède avec documents en règle...
C'est un peu long comme procédure mais c'est dans les règles...

Merci pour ces quelques conseils, je me renseigne et je vous tiendrai au courant dès que sa serat fait