Bonsoir à tous,
Je m'interrogeais.... savez-vous, parmi les possesseurs de 2CV de ce forum, combien sont en CGN et combien en CGC ? Quelle proportion ?
Parmi ceux qui sont restés en CGN : quelles en sont les raisons ? Pourquoi ce choix ?
Et pour ceux qui sont passés en CGC ?
Sur les documents de demande d'attestation de la FFVE, je relève ceci :
Les véhicules doivent être conformes au modèle d’origine, soit par rapport à la description du certificat de conformité (procès-verbal
de réception), soit par rapport à une réception à titre isolé auprès du service en charge des réceptions en son temps, soit par la
description du modèle par le constructeur.
L’attestation est délivrée par la FFVE sur la base des déclarations du demandeur. Toute fausse déclaration et/ou toute modification
ou transformation du véhicule effectuée à posteriori entraine la responsabilité pénale du demandeur.
Nota : Le non-respect de la conformité peut entraîner un refus d’indemnisation des assurances pour vous et pour le tiers en cas
d’accident, et des suites pénales très lourdes.
.
Mais aussi ceci :
2) Les photos sont celles du véhicule présenté, prises par le demandeur, véhicule en configuration d’origine,
en état de fonctionnement et conforme au code de la route.
3) Ne pas avoir connaissance d’une transformation antérieure par un tiers, et à titre personnel, n’avoir jamais
transformé, fait transformer ou ne fera transformer les caractéristiques du véhicule, tant sur le plan
châssis/cadre, carrosserie, intérieur, moteur, transmission, trains roulants, système de freinage.
4) Avoir connaissance du fait que le certificat d’immatriculation de collection ne permet pas un
usage professionnel du véhicule.
J’ai connaissance du fait qu’une fausse attestation m’exposerait à des poursuites pénales
Il me semble donc clairement impossible de pouvoir faire une demande de CGC un jour..
A moins de faire une réception à titre isolé comme le souhaite l'aventure Peugeot citroen.
Connaissez-vous cette démarche ? Qu'en pensez-vous ? Le feriez-vous ?
Et avec une CGN, quel modèle de plaque d'immatriculation à l'arrière ?