CG Azam 1966 barrée vendu en 1988 ?

[JFU]

Bonjour
Je vous fait un petit résumé de mes aventures pour l’obtention de la carte grise de mon Azam 1966.

La carte grise est barrée vendu en1988, sans certificat de vente.
Le propriétaire initial est injoignable, le nouveau propriétaire est décédé il a 3 heritiers.
Il manque donc un document pour justifier que la 2cv appartient bien au propriétaire décédé.

Tout d’abord il faut vérifier que la CG existe bien au bon nom et à la bonne immatriculation dans le fichier SIV.
On peut le voir lors du CT si ce n’est pas correctement enregistré dans le siv il y a blocage.
En effet si une carte grise à déjà été faite à un autre nom entre temps il y a blocage.

Documents à fournir pour les vendeurs (les heritiers )
3 x cerfa de vente
3x Declarations sur l’honneur de la propriété de la 2cv ( document disponible sur .gouv)
1x Acte de notoriété, justifiant que les heritiers sont bien les ayant droits
3x pièces identité
1x CG vendu en 1988
1 CT moins de 6 mois

Apres 25 jours de traitement demande supplementaire, le cerfa de vente original ??
J’ai donc renseigné un Cerfa de vente au nom du vendeur et de l’acheteur original a la date de la vente en 1988, en faisant apparaître leur nom et prénom en lieu et place des signatures.

Apres 10 jours j’ai reçu le papier gris , youpi ,champagne

J’ai l’impression qu’il y avait plus simple par des chemins de traverse mais j’ai choisi la voie officielle et cela a fonctionné.

Cordialement
JFU

[akoirium]

Ils appellent ca la " simplification administrative "

C'est vrai que c'est plus simple ( pour eux ) ... puisque beaucoup abandonnent et passent par le chemin de terre

en tout cas GG pour ta persévérance, il me viendrais même plus a l'idée d'acheter un véhicule avec ne serai-ce qu’une CG de retard de nos jours !

[Eric13190]

félicitations.

[Deuchémoi]

Voilà un road-trip qui finit bien et au bon endroit !
Bravo pour ta persévérance.

[Mica]

Apres 25 jours de traitement demande supplementaire, le cerfa de vente original ??
J’ai donc renseigné un Cerfa de vente au nom du vendeur et de l’acheteur original a la date de la vente en 1988, en faisant apparaître leur nom et prénom en lieu et place des signatures.


JFU

Avec le CERFA d'aujourd'hui j'imagine, qui n'existait pas en 88 ou en tous cas devait être de couleur marron avec deux carbones....ˆˆ
Autant dire que personne ne vérifie rien dans ces services administratifs , et après on s'étonne qu'il y ait tant de magouilles avec les bagnoles !

[jacques38]

Bonjour
Je vous fait un petit résumé de mes aventures pour l’obtention de la carte grise de mon Azam 1966.

La carte grise est barrée vendu en1988, sans certificat de vente.
Le propriétaire initial est injoignable, le nouveau propriétaire est décédé il a 3 heritiers.
Il manque donc un document pour justifier que la 2cv appartient bien au propriétaire décédé.

Tout d’abord il faut vérifier que la CG existe bien au bon nom et à la bonne immatriculation dans le fichier SIV.
On peut le voir lors du CT si ce n’est pas correctement enregistré dans le siv il y a blocage.
En effet si une carte grise à déjà été faite à un autre nom entre temps il y a blocage.

Documents à fournir pour les vendeurs (les heritiers )
3 x cerfa de vente
3x Declarations sur l’honneur de la propriété de la 2cv ( document disponible sur .gouv)
1x Acte de notoriété, justifiant que les heritiers sont bien les ayant droits
3x pièces identité
1x CG vendu en 1988
1 CT moins de 6 mois

Apres 25 jours de traitement demande supplementaire, le cerfa de vente original ??
J’ai donc renseigné un Cerfa de vente au nom du vendeur et de l’acheteur original a la date de la vente en 1988, en faisant apparaître leur nom et prénom en lieu et place des signatures.

Apres 10 jours j’ai reçu le papier gris , youpi ,champagne

J’ai l’impression qu’il y avait plus simple par des chemins de traverse mais j’ai choisi la voie officielle et cela a fonctionné.

Cordialement
JFU

Bravo!