Refaire une carte grise ami 6 après perte
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Refaire une carte grise ami 6 après perte
Bonjour
Suite à un vol dont j'ai été victime la nuit dernière, j'ai perdu la carte grise de mon Ami6. C'était une CG normale, comment ça se passe pour en refaire faire une, sachant que je n'ai plus l'ancienne d'avant-vente ni de frappe à froid sur le châssis ?
Suite à un vol dont j'ai été victime la nuit dernière, j'ai perdu la carte grise de mon Ami6. C'était une CG normale, comment ça se passe pour en refaire faire une, sachant que je n'ai plus l'ancienne d'avant-vente ni de frappe à froid sur le châssis ?
- pat77
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Re: Refaire une carte grise
si c'etait à ton nom, je te conseille de faire la demande à ta prefecture qui pourront surement avec tes papiers d'identité, te refaire une nouvelle carte grise.
Si l'immatriculation était avec les anciennes plaques, tu auras un nouveau numero actuel...
Si l'immatriculation était avec les anciennes plaques, tu auras un nouveau numero actuel...
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1989
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Re: Refaire une carte grise
Oui elle était à mon nom.
Le problème c'est qu'ils vont (normalement) me demander le certificat du CT en cours de validité. Le hic est que j'avais passé le CT avec l'ancienne CGCollection (donc valable jusqu'en 2016) et que j'ai fait faire la CT à mon nom après en CGNormale et que le CT est caduque depuis le 6 juin (mais seulement noté sur la CGN, pas sur le certif' du CT) Je peux leur amener le papier du CT valable jusqu'en 2016 ?
Le problème c'est qu'ils vont (normalement) me demander le certificat du CT en cours de validité. Le hic est que j'avais passé le CT avec l'ancienne CGCollection (donc valable jusqu'en 2016) et que j'ai fait faire la CT à mon nom après en CGNormale et que le CT est caduque depuis le 6 juin (mais seulement noté sur la CGN, pas sur le certif' du CT) Je peux leur amener le papier du CT valable jusqu'en 2016 ?
- pat77
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Re: Refaire une carte grise
de toute façon, tu n'as pas trop le choix, il faut aller les voir avec ce que tu as et ils t'expliqueront comment faire. il y a forcement une solution. (plus ou moins facile avec l'administration)
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- yerom85
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Re: Refaire une carte grise
salut windmill,
normalement tu as du faire une déclaration de vol en Gendarmerie !!!
tu vas à la Préfecture avec cette déclaration, et normalement ils te referont ta CG à l'identique, même numéro (car il n'y a pas de changement de situation, déménagement ou autre).
bon courage
normalement tu as du faire une déclaration de vol en Gendarmerie !!!
tu vas à la Préfecture avec cette déclaration, et normalement ils te referont ta CG à l'identique, même numéro (car il n'y a pas de changement de situation, déménagement ou autre).
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- samy
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Re: Refaire une carte grise
Salut...yerom85 a écrit :salut windmill,
normalement tu as du faire une déclaration de vol en Gendarmerie !!!
tu vas à la Préfecture avec cette déclaration, et normalement ils te referont ta CG à l'identique, même numéro (car il n'y a pas de changement de situation, déménagement ou autre).
bon courage
Sauf que malheureusement non, depuis l'entrée en fonction en octobre 2009 du nouveau système SIV pour les cartes grises, il aura une nouvelle carte grise avec un nouveau numéro.
Si on doit passer par la préfecture pour quoi que ce soit (changement de titulaire, d'adresse, perte, changement d'une virgule ou quoique ce soit d'autre), le numéro sera changé. Le but est d'épurer au plus vite les numéros de l'ancien système.
Dans le cas du vol dont il est question ici, il faudra aussi payer 2,50€ (ou 4€ je ne sais plus exactement) pour l'envoi de la carte grise à domicile.
2CV6 SPECIAL AZKA 1983 beige (en phase sommeil pendant 12 ans, qui a commencé sont réveil en octobre 2010. Remise en route définitive en juin 2011 !).
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- yerom85
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Re: Refaire une carte grise
:twisted: grrr ... ils ont changé ça aussi !!!
merci pour l'info Samy
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- Titi 38
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Re: Refaire une carte grise
Bonjour,
Oui ça coûte 2.50 € pour le changement même si on se déplace en préfecture...
Bonne journée.
Titi 38
Oui ça coûte 2.50 € pour le changement même si on se déplace en préfecture...
Bonne journée.
Titi 38
Re: Refaire une carte grise
Salut, du nouveau
J ai recu un courrier de la ville de Lyon comme quoi ma carte grise a ete retrouver, youpiii :P Pas besoin de faire de la paperasse :!:
Merci en tout cas pour les infos
J ai recu un courrier de la ville de Lyon comme quoi ma carte grise a ete retrouver, youpiii :P Pas besoin de faire de la paperasse :!:
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- s.remy51
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Re: Refaire une carte grise
Bonsoir !
je relance ce topic.
Comment faire si on a acheté une 2cv sans carte grise (pour pièces) mais que finalement on voudrait la passer à son nom (pour restauration)?
Déclaration gendarmerie ?
courrier à la FFVE ?
(c'est mon cas pour Miss Fanny)
je relance ce topic.
Comment faire si on a acheté une 2cv sans carte grise (pour pièces) mais que finalement on voudrait la passer à son nom (pour restauration)?
Déclaration gendarmerie ?
courrier à la FFVE ?
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Sylvain
2cv AZAM de 1964 (ma voiture de tout les jours) > 7 et 8 juillet 2011 à la sortie 6v > viewtopic.php?f=8&t=5005
2 cv 6 spéciale AZKA de 1984 (grandes occasions et parcours autoroutiers)
Miss Fanny 2cv AZA de 1969
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Re: Refaire une carte grise
C'est assez compliqué et heureusement car dans ce cas, on pourrait voler une 2CV, dire que les numéros ont disparu et faire une carte grise à son nom...
Quand tu achètes une voiture pour rouler avec, il faut certificat de cession et carte grise du précédente proprio barrée / datée du jour de vente et un CT valide de moins de 6 mois ou avec contre visite de moins de 2 mois. Cela est obligatoire même si on a l'impression que c'est plus ou moins toléré d'acheter une voiture sans. En cas de problème (technique ou accident), ça se complique.
Désolé de ne pas répondre à ta question précisément, je pense que pas mal de sujets en traitent et que certains ici pourront te redonner le détail.
Quand tu achètes une voiture pour rouler avec, il faut certificat de cession et carte grise du précédente proprio barrée / datée du jour de vente et un CT valide de moins de 6 mois ou avec contre visite de moins de 2 mois. Cela est obligatoire même si on a l'impression que c'est plus ou moins toléré d'acheter une voiture sans. En cas de problème (technique ou accident), ça se complique.
Désolé de ne pas répondre à ta question précisément, je pense que pas mal de sujets en traitent et que certains ici pourront te redonner le détail.
Acadiane Beige Nevada 1978 puis 2CV6 Special Blanc Meije 1988 (Levallois) puis Dyane 6 1978 puis ...
- cedros du sud
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Re: Refaire une carte grise
Salut :Ds.remy51 a écrit :Bonsoir !
je relance ce topic.
Comment faire si on a acheté une 2cv sans carte grise (pour pièces) mais que finalement on voudrait la passer à son nom (pour restauration)?
Déclaration gendarmerie ?
courrier à la FFVE ?
(c'est mon cas pour Miss Fanny)
Le plus simple c'est de trouver une carte grise seul ou une épave avec certificat de cession qui correspond le mieux a ta deuch (année et surtout la bonne Puissance fiscale) tu refrappe le numéro de chassis a froid qui correspond a ta CG sur le châssis et tu t’achète une plaque constructeur vierge que tu refrappe également (facilement trouvable sur le net).
Sinon tu te rapproche de la FFVE (fédération francaise de véhicule d’époque) de ton département avec justificatif, valable uniquement pour les véhicule de plus de 30ans, ces a dire photos du véhicule, de la frappe a froid et plaque constructeur, tu leurs dit que c'est un dont, qu'elle été dans la grange d'un vieux messieurs, que la voiture n'a pas de papier ou que la personne est décédé et la normalement après étude du dossier s'ils n'ont pas durcit les règles il vont t'établir une attestation de véhicule d’époque, par contre ton véhicule sera déclaré en collection, une fois le CT effectué tu pourra faire ta CG en préfecture. Sur un véhicule collection le CT ce fait tout les 5ans. Beaucoup de traction et autres on été immatriculé de la sorte.
cordialement
Cedric.
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Re: Refaire une carte grise
C'est vrai mais une précision toutefois: la carte grise n'est pas un titre de propriété. Sans certificat de cession, tu ne peux pas prouver la propriété.
Donc faire une CG collection sans certificat de cession, c'est risquer de voir un beau jour le propriétaire "administratif" de la voiture venir te voir et lui demander de lui rendre "sa" voiture...
Article 2, alinéa II:
Par arrêté du 17/04/1991, La carte grise, bien qu'établie au nom du propriétaire du véhicule (personne physique ou morale, ou jouissant de la personnalité morale), ne peut en aucun cas être considérée comme un titre de propriété. Elle est un titre de police ayant pour but d'identifier un véhicule et dont la détention est obligatoire pour la mise ou le maintien en circulation dudit véhicule sur les voies ouvertes à la circulation publique.
Donc faire une CG collection sans certificat de cession, c'est risquer de voir un beau jour le propriétaire "administratif" de la voiture venir te voir et lui demander de lui rendre "sa" voiture...
Article 2, alinéa II:
Par arrêté du 17/04/1991, La carte grise, bien qu'établie au nom du propriétaire du véhicule (personne physique ou morale, ou jouissant de la personnalité morale), ne peut en aucun cas être considérée comme un titre de propriété. Elle est un titre de police ayant pour but d'identifier un véhicule et dont la détention est obligatoire pour la mise ou le maintien en circulation dudit véhicule sur les voies ouvertes à la circulation publique.
Point n'est besoin d'espérer pour entreprendre ni de réussir pour persévérer.
Guillaume d'Orange
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- cedros du sud
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Re: Refaire une carte grise
Tu a tout à fait raison. Petite parenthèse, d’après la lois "sans CG" aucun certificat de cession ne peut être établi, c'est le serpent qui se mord la queue, beaucoup de véhicules de l’après guerre on été immatriculé ainsi sent aucun document.... le tout est de prouver a la FFVE que le véhicule nous appartient bien.Damien60840 a écrit :C'est vrai mais une précision toutefois: la carte grise n'est pas un titre de propriété. Sans certificat de cession, tu ne peux pas prouver la propriété.
Donc faire une CG collection sans certificat de cession, c'est risquer de voir un beau jour le propriétaire "administratif" de la voiture venir te voir et lui demander de lui rendre "sa" voiture...
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Re: Refaire une carte grise
C'est une méthode que certains utilisent mais qui est totalement hors la loi donc autant le préciser.cedros du sud a écrit :
Salut :D
Le plus simple c'est de trouver une carte grise seul ou une épave avec certificat de cession qui correspond le mieux a ta deuch (année et surtout la bonne Puissance fiscale) tu refrappe le numéro de chassis a froid qui correspond a ta CG sur le châssis et tu t’achète une plaque constructeur vierge que tu refrappe également (facilement trouvable sur le net).
cedros du sud a écrit :
Sinon tu te rapproche de la FFVE (fédération francaise de véhicule d’époque) de ton département avec justificatif, valable uniquement pour les véhicule de plus de 30ans, ces a dire photos du véhicule, de la frappe a froid et plaque constructeur, tu leurs dit que c'est un dont, qu'elle été dans la grange d'un vieux messieurs, que la voiture n'a pas de papier ou que la personne est décédé et la normalement après étude du dossier s'ils n'ont pas durcit les règles il vont t'établir une attestation de véhicule d’époque, par contre ton véhicule sera déclaré en collection, une fois le CT effectué tu pourra faire ta CG en préfecture. Sur un véhicule collection le CT ce fait tout les 5ans. Beaucoup de traction et autres on été immatriculé de la sorte.
cordialement
Cedric.
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Re: Refaire une carte grise
bonjour,
pour refaire une carte grise, il te faut obligatoirement :
- normalement l'ancienne CG, ou si tu ne l'as pas (le certificat de conformité FFVE, 50€)
- un certificat de cession (certificat de vente),
- un certificat de demande d'immatriculation (demande pour la nouvelle CG).
- un contrôle technique de - 6 mois (accepté ou non)
- un justificatif de domicile (à toi)
- une pièce d'identité (à toi)
il faut savoir que la FFVE n'est pas là pour te délivrer une nouvelle CG, ils sont là uniquement pour te fournir un certificat de conformité (par rapport au numéro de série, moteur, année, ... ), nécessaire à l'établissement de ta CG.
attention ils ne fournissent qu'un exemplaire, donc penses à faire une photocopie pour toi
perso, j'ai essayé de refaire la CG de mon épave Enac, avec la bonne carte grise, mais à la préfecture, ils m'ont boulé en me disant que je devait avoir une attestation de vente de tous les descendants car le pépé mentionné sur la CG était décédé depuis longtemps . :evil: . v'la le délire, faut que je fasse de la généalogie pour pouvoir contacter les descendants !!!
bon courage
pour refaire une carte grise, il te faut obligatoirement :
- normalement l'ancienne CG, ou si tu ne l'as pas (le certificat de conformité FFVE, 50€)
- un certificat de cession (certificat de vente),
- un certificat de demande d'immatriculation (demande pour la nouvelle CG).
- un contrôle technique de - 6 mois (accepté ou non)
- un justificatif de domicile (à toi)
- une pièce d'identité (à toi)
il faut savoir que la FFVE n'est pas là pour te délivrer une nouvelle CG, ils sont là uniquement pour te fournir un certificat de conformité (par rapport au numéro de série, moteur, année, ... ), nécessaire à l'établissement de ta CG.
attention ils ne fournissent qu'un exemplaire, donc penses à faire une photocopie pour toi
perso, j'ai essayé de refaire la CG de mon épave Enac, avec la bonne carte grise, mais à la préfecture, ils m'ont boulé en me disant que je devait avoir une attestation de vente de tous les descendants car le pépé mentionné sur la CG était décédé depuis longtemps . :evil: . v'la le délire, faut que je fasse de la généalogie pour pouvoir contacter les descendants !!!
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Re: Refaire une carte grise
change de préf, ou tombes sur un employé plus conciliant (si si il y en a...)
je fais regulièrement des CG, souvent meme en ancien format rectangulaires des années 70.
En fonction de la personne au guichet j'ai entendu
"ah ben non, ça ne passe pas avec ce format"
ou "il faut vous rendre au departement où a été enregistré ce vehicule" (super si c'est à 800 bornes de chez toi, blaireau...)
tu reviens le lendemain, tu tombes sur quelqu'un d'autre et hop ça passe.
je fais regulièrement des CG, souvent meme en ancien format rectangulaires des années 70.
En fonction de la personne au guichet j'ai entendu
"ah ben non, ça ne passe pas avec ce format"
ou "il faut vous rendre au departement où a été enregistré ce vehicule" (super si c'est à 800 bornes de chez toi, blaireau...)
tu reviens le lendemain, tu tombes sur quelqu'un d'autre et hop ça passe.
- yerom85
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Re: Refaire une carte grise
oui ... sauf que la préf est à 40 bornes de chez moi, et que pour ça il faut que je prenne une journée de récup, car avec eux ça peut prendre facilement la matinée.
de plus le CT à plus de 6 mois, donc re-CT avant d'aller en préf ... 50€ en plus du gazoil et du transport sur plateau (c'est une épave).
perso ça attendra la fin de la resto de l'AZL
de plus le CT à plus de 6 mois, donc re-CT avant d'aller en préf ... 50€ en plus du gazoil et du transport sur plateau (c'est une épave).
perso ça attendra la fin de la resto de l'AZL
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- zamzam
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Re: Refaire une carte grise
Hello !yerom85 a écrit :oui ... sauf que la préf est à 40 bornes de chez moi, et que pour ça il faut que je prenne une journée de récup, car avec eux ça peut prendre facilement la matinée.
de plus le CT à plus de 6 mois, donc re-CT avant d'aller en préf ... 50€ en plus du gazoil et du transport sur plateau (c'est une épave).
perso ça attendra la fin de la resto de l'AZL
Tu peux faire la carte grise par courrier !
Et pour ma part j'ai préféré déplacer mon "épave" jusqu'au centre CT et avoir une CG à mon nom avant la resto .... :| ... :!:
ça fait longtemps que je le couvais ... j'ai fait une rechute !
La 2CV : la seule voiture "open source"
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Re: Refaire une carte grise
t'inquiète Zamzam, j'ai la CG en "bonnet difforme" :mrgreen: pour l'AZL.
mon soucis est pour l'épave de mon AZA Enac, c'est elle qui va patienter.
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- axelle83
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- Localisation : Frejus
Re: Refaire une carte grise
on ma aussi volé ma carte grise...quelquun sait ce qu'il faut faire? un ami ma dit de faire ma demande sur internet que c'était rapide sur cartegrisefactory.fr, quelqu'un a deja essayer ce site ?
- renato13
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- Localisation : istres
Re: Refaire une carte grise
axelle83 a écrit :on ma aussi volé ma carte grise...quelquun sait ce qu'il faut faire? un ami ma dit de faire ma demande sur internet que c'était rapide sur cartegrisefactory.fr, quelqu'un a deja essayer ce site ?
de respecter les règles de politesse, et de passer au café deuchiste pour une présentation,
- bob41
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- Localisation : Sologne viticole (Contres) et Corse (Loreto-di-Casinca)
Re: Refaire une carte grise
Il suffit de faire un acte de vente comme si c'était le pépé qui le faisait.yerom85 a écrit :
perso, j'ai essayé de refaire la CG de mon épave Enac, avec la bonne carte grise, mais à la préfecture, ils m'ont boulé en me disant que je devait avoir une attestation de vente de tous les descendants car le pépé mentionné sur la CG était décédé depuis longtemps . :evil: . v'la le délire, faut que je fasse de la généalogie pour pouvoir contacter les descendants !!!
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La préfecture n'a aucun moyen de savoir si le vendeur est décédé, il n'y a pas la date de naissance sur la CG.
Je l'ai fait plein de fois, et je vais le refaire bientôt pour immatriculer au nom de mon fils une voiture qui appartenait à mon père, décédé en 2002, et qui roule toujours depuis avec la CG au nom de mon père, et l'assurance à mon nom (avec l'accord de l'assureur) ! Et ça va passer sans problème, c'est sûr.
- Deuchémoi
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Re: Refaire une carte grise
Bonjour, Merci, Au revoir, S'il vous plait ....axelle83 a écrit :on ma aussi volé ma carte grise...quelquun sait ce qu'il faut faire? un ami ma dit de faire ma demande sur internet que c'était rapide sur cartegrisefactory.fr, quelqu'un a deja essayer ce site ?
:roll:
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